Calcul Incoterm EXW : 3 méthodes à découvrir

Le calcul de l’Incoterm EXW mérite votre attention. Car, l’Incoterm EXW constitue à n’en point douter le premier terme des 11 Incoterms 2020.

Si vous ratez son calcul, alors vous obtiendrez de faux résultats concernant les 10 autres Incoterms 2020.

Voilà pourquoi, je vous propose 3 méthodes de calcul de l’Incoterm EXW.

Il s’agit pour vous de choisir une méthode convenable en fonction l’exercice proposé.

Ne vous inquiétez pas ! Vous allez facilement assimiler ces méthodes évoquées plus haut.

Comme ça, vous réussirez le début des exercices avec le calcul Incoterm EXW.

Vous convenez avec moi que cet Incoterm intervient dans le calcul du terme suivant : Incoterm FAS ou FCA

Ce qui nous entraine dans un enchainement de calculs jusqu’au dernier terme : Incoterm DDP.

Sans attendre, découvrons maintenant les 3 méthodes de calcul Incoterm EXW.

Je vous liste ces 3 méthodes :

– Prix EXW = Coût de revient + marge commerciale,

– EXW = Prix de vente unitaire  x Quantité

– Prix EXW = Prix de vente du produit + Prix de l’emballage

Le choix d’une méthode dépend de l’énoncé de l’exercice proposé.

Commençons ce calcul par la première méthode.

1 – METHODE 1  du CALCUL INCOTERM EXW

Cette méthode tourne autour de la formule suivante :

Prix EXW = Coût de revient + marge commerciale

Pour simplifier le calcul, posons :

– Marge commerciale = MC,

– Coût de revient = CR

Cette formule devient donc : EXW = CR + MC

Cette équation marque un terme très important : MC (marge commerciale)

Voyons donc ce terme.

1.1 La marge commerciale et taux de marque

Ne vous inquiétez pas ! Je vous montre sa formule.

Ainsi, marge commerciale = Prix de vente hors taxe (PV HT) – Prix d’achat hors taxe (PA HT). En utilisant les sigles, nous obtenons : MC = PV HT – PA HT

En dehors de cette équation, nous avons une autre formule prenant en compte le taux de marque.

Dans ce cas, le taux de marque annoncé s’exprime en fonction de la marge commerciale.

Je vous présente alors cette équation

Taux de marque (Tq) = marge commerciale (MC) divisée par le prix de vente hors taxe (PV HT)

L’équation indiquée devient donc : Tq = MC / PV HT

Cela revient à écrire : MC = Tq x PV HT

Or, le PV HT = EXW

Cette égalité permet d’écrire : MC = Tq x EXW

Dans ces conditions, prenons deux exemples.

1.1.1 Exemple 1 de calcul du prix EXW avec MC et CR

On vous communique les informations relatives à une commande

– Quantité : 6 000 bouteilles,

– Coût d’achat des matières premières : 200 XOF / bouteille,

– Main d’œuvre : 150 XOF / bouteille,

– Autres charges variables : 50 XOF / bouteille,

– Charges fixes : 800 000 XOF,

– Conditionnement : 50 F XOF / bouteille,

– Marge commerciale représente 20% prix départ usine,

Calculez le Prix EXW.

1.1.2 Solution de l’exemple 1

Sans attendre, je vous montre ces calculs :

– Coût d’achat des matières premières : 200 x 6 000 = 1 200 000 XOF,

– Main d’œuvre = 150 x 6 000 = 900 000 XOF,

– Autres charges variables = 50 x 6000 = 300 000 XOF,

– Conditionnement = 50 x 6000 = 300 000 XOF

– Charges fixes : 800 000 XOF

Total des charges = Coût d’achat des matières premières + Main d’œuvre + Autres charges variables + Conditionnement + Charges fixes

Appliquons cette formule.

Dans ce cas, Total des charges = 1 200 000 + 900 000 + 300 000 + 300 000 + 800 000 = 3 500 000 XOF

Ainsi, le total des charges = Coût de revient (CR)

Mettons en valeur la première formule de calcul : Prix EXW = CR + MC

Evaluons l’équation ci-dessus

Prix EXW = CR + 20%Prix EXW)

EXW – 20%Prix EXW = CR, ce qui donne : 0,8 Prix EXW = CR

Prix EXW = CR / 0,8 = 3 500 000 / 0,8 = 4 375 000 XOF

On peut calculer le prix EXW rapidement avec une autre formule.

1.1.3 Autre formule de calcul

Dans ce cas exprimons EXW en fonction du coût de revient et taux de marque

On sait que MC = PV HT – PA HT et MC = Tq x PV HT

La combinaison de ces équations indique :

PV HT – PA HT = Tq x PV HT. On en déduit : PV HT – Tq x PV HT = PA HT

PV HT(1 – Tq) = PA HT. Ce qui donne : PV HT = PA HT / (1 – Tq)

On sait que PV HT = Prix EXW et PA HT = CR

La formule devient donc : Prix EXW = CR / (1 – Tq)

Vous voyez !  Vous pouvez évaluer directement EXW

Passons à cette évaluation

Prix EXW = 3 500 000 / (1 – 20%) = 3 500 000 / 0,8 = 4 375 000 XOF

Cette formule est simple et facile.

Prenons maintenant en compte la deuxième possibilité. Il s’agit cette fois-ci du taux de marge.

1.2 La marge commerciale et taux de marque

Patientez ! Je vous livre la formule du taux de marge.

Taux de marge = marge commerciale divisée par le prix d’achat hors taxe

Posons :

– Taux de marge = Tg

– Prix d’achat hors taxe = PA HT

– Marge commerciale = MC

L’équation ci-dessus s’exprime de la manière suivante

Tg = MC / PA HT

Cela revient à écrire : MC = Tg x PA HT

Or, le PA HT = CR. Donc, MC = Tg x CR

Prenons alors un exemple.

1.2.1 Exemple 2 de calcul du prix EXW avec MC et CR

Maintenons le coût de revient de l’exemple 1, c’est-à-dire 3 500 000 XOF

Ce qui fait que CR = 3 500 000 XOF

La marge commerciale représente 30% du coût de revient

Calculez le Prix EXW.

1.2.2 Solution de l’exemple 2

Prix EXW = CR + MC = CR + 30%CR = 1,3 CR

Prix EXW = 1,3 x 3 500 000 = 4 550 000 XOF

Je viens d’épuiser avec vous la première méthode de calcul de l’Incoterm EXW.

Après cette première étape, examinons ensemble la deuxième méthode.

2 – METHODE 2  du CALCUL INCOTERM EXW

Je vous présente la formule de calcul de la deuxième méthode.

EXW = Prix de vente unitaire x Quantité

Posons :

– Prix de vente unitaire = PVU,

– Quantité = Q.

L’équation ci-dessus devient donc : Prix EXW = PVU x Q

Cette quantité mentionnée plus haut peut s’exprimer en unité de volume : m3, dm3, cm3, mm3. Elle concerne aussi les unités de masse : tonne, quintal, kg, hg, dag, g, dg, cg et mg.

En dehors des unités indiquées, la quantité touche aussi le nombre d’objets.

Pour cela, j’identifie pour vous certains objets récurrents : sac, palette, boîte, fût, bidon, barrique, conteneur…

Je vous présente deux exemples de tableau de conversion.

Commençons par le tableau de conversion de volume.

2.1 Tableau de conversion de volume

Ce tableau vous permet de réviser vos leçons antérieures.

Vous voyez ce tableau ! C’est génial de parler de ces choses

Tableau de conversion de volume pour calculer l’Incoterm EXW

Exploitons ensemble ce tableau

Ainsi, 12 m3 = 12 000 dm3 = 12 000 000 cm3 = 12 000 000 000 mm3

35 m3 = 350 hl = 3 500 dal = 35 000 l = 350 000 dl = 3 500 000 cl = 35 000 000 ml

Regardons maintenant le deuxième tableau : la masse

2.2 Tableau de conversion de masse

Comme précédemment, ce dernier entraine aussi une révision.

Tableau de conversion de masse pour calculer l’Incoterm EXW

Exploitons également cet autre tableau.

Cette exploitation permet de faire des conversions utiles pour le calcul d’EXW.

Dans ce tableau, vous voyez 28 tonnes.

Ainsi, la conversion des 28 tonnes donne : 280 q = 28 000 kg = 28 000 000 g

Je vous présente un exemple afin de calculer EXW

2.3 Exemple de calcul de l’Incoterm EXW

Le prix de vente unitaire d’une commande de sacs de maïs indique : 1 500 XOF par kilogramme.

La masse de cette commande représente 43 000 000 grammes

Calculez le prix EXW

2.4 Solution de l’exemple

Pour effectuer cette évaluation convenablement, Je vous convertis la masse en kilogramme.

Cette conversion indique : 43 000 000 g = 43 000 kg = 43 tonnes

Appliquons la formule de la deuxième méthode mentionnée plus haut

Prix EXW = PVU x Q

Prix EXW = 1 500 x 43 000 = 64 500 000 XOF

3 – METHODE 3  du CALCUL du prix EXW

Pour cette dernière méthode, Vous avez l’équation suivante

EXW = Prix de vente du produit + Prix de l’emballage

Cette équation simplifiée montre :

Prix EXW = PV + Emballage 

Pour une question d’aisance, regardez cet exemple.

3.1 Exemple de calcul de l’Incoterm EXW

Une commande de soja fournit les données suivantes :

– Quantité : 35 cartons de fromage

– Masse brute d’un carton de fromage : 28 kg

– Masse d’un carton vide : 3 kg

– Prix du kg de fromage : 0٫8 EUR

Prix du carton vide : 0٫2 EUR

Calculez le prix EXW de cette commande.

3.2 Solution de l’exemple de calcul d’EXW

Déterminons d’abord la masse nette avant de poursuivre.

Masse du lait (masse nette) = 28 – 3 = 25 kg

Calculons aussi la masse totale.

Masse nette totale = 35 x 25 = 875 kg

En tenant compte de ces résultats, évaluons le prix de vente

On sait que : Prix de vente (PV) = PV du lait + PV du carton

L’application numérique correspond à :

Prix de vente (PV) = 875 × 0˒8 + 35 × 0˒2

Prix de vente (PV) = 700 + 7 = 707 EUR,

Or, PV = Prix EXW

Donc prix EXW = 707 EUR 

Globalement, j’ai répondu à toutes les questions de cet article..

Je suis certain que vous voulez vous exprimer concernant cet article. C’est pourquoi je mets à votre disposition un formulaire de contact.

Après votre intervention, je vous exhorte à vous inscrire à ma newsletter pour recevoir des articles qualitatifs qui répondront à vos préoccupations.

Je vous remercie pour votre patience et attention particulière.

Exercice corrigé 6 : calcul fret liner-terms et Incoterms

L’exercice corrigé 6 traite le cas d’une opération d’importation de produits informatiques en transport maritime.

Pour cette importation, Je calcule pour vous les liner-terms, les Incoterms EXW, FAS, FOB, CFR, CIF, DPU, DAP et DDP.

Je détermine aussi le coût de revient import et le prix de vente hors taxe (HT).

Passons maintenant au libellé de l’exercice corrigé 6.

1 – LIBELLE DE L’EXERCICE CORRIGE 6

Résumé du libellé de l’exercice corrigé 6

CI INFORMATIC constitue une S.A. installée à Daloa (Côte d’Ivoire). La spécialité de cette S.A. consiste à importer des produits informatiques.

Compte tenu de la forte demande du marché ivoirien, elle passe une commande auprès d’un fournisseur américain basé à Atlanta.

Il s’agit de l’achat de plusieurs ordinateurs HP.

Pour réaliser efficacement cette opération d’importation, ‘’CI INFORMATIC’’ sollicite les services de TOP TRANSIT. Cette structure se charge des opérations logistiques et administratives.

Enfin, l’assureur TOP ASSURANCE couvre tous les risques.

Après cette brève présentation, passons maintenant à la première partie de l’exercice corrigé 6.

 1.1 Première partie de l’exercice corrigé 6

Je vous présente l’énoncé de la première partie.

1.1.1 Libellé de de la première partie de l’exercice corrigé 6

Le tableau suivant donne les informations relatives au produit et à l’emballage.

DésignationQuantitéMasse unitaire (kg)Volume unitaire (m3)Prix départ usine unitaire (USD)
Ordinateur HP      500            10         0,025           400
Cartons      500             2         0,028             2
Tableau relatif aux ordinateurs HP et cartons

Les charges logistiques et administratives sont :

– Chargement sur camion : 100 USD

– Transport d’approche : 120 USD

– Transit export : 300 USD

– Douane export : 50 USD / ordinateur

– Taxe de port au départ : 20 USD

– Magasinage au départ : 70 USD

– Mise sous palan à l’export : 50 USD

– Taxe B/L : 4 USD

– Mise à bord : 80 USD

– Fret maritime : 25 USD l’UP ; BAF = 2 USD l’UP ; CAF = – 2% ; CSP = 2% et   Ristourne = 8%

– Taux de la prime d’assurance : 0,4%

– Valeur assurée : CIF majoré de 10%

– Mise sous palan à l’import : 80 000 XOF

– Evacuation sur quai : 70 000 XOF

– Magasinage import : 65 000 XOF

– Taxe de port à l’arrivée : 20 000 XOF

– Taxe de sécurité et de sureté portuaire : 40 000 XOF

– Camionnage à l’arrivée : 120 000 XOF

– Transit import : 350 000 XOF

– Frais financiers : 2% FOB

– Redevance du contrôle avant embarquement à prendre en compte

– Taux des droits et taxes de douane : DD (10%) ; RSTA (1%) ; PCS (0,8%) ; PUA (0,2%) ; PCC (0,5%) ; TVA (18%) et TSD (20 000 XOF).

NB : 1USD = 500 XOF

Je viens de vous montrer l’énoncé de l’exercice corrigé 6.

Il importe donc de vous lister les différentes questions.

1.1.2 Les questions de la première partie de l’exercice corrigé 6

– Evaluez le fret selon les liner-terms SP/Q, Q/B, SP/B et SP/SP.

– Calculez les prix EXW, FAS, FOB, CFR, CIF, DPU, DAP, DDP et coût de revient.

Quel est le prix de vente HT d’un ordinateur HP si CI INFORMATIC pratique un taux de marge de 20% ?

– Indiquez le statut de TOP TRANSIT.

La douane peut-elle l’appeler le « principal obligé » ? Justifiez votre réponse.

– Donnez la garantie choisie par ‘’CI INFORMATIC S.A.’’ pour la couverture de sa commande. Pourquoi ?

– Dressez la liste des critères pouvant être retenus par TOP ASSURANCE pour fixer le taux de la prime d’assurance. (Citez 4 critères).

– Quelle forme de connaissement doit établir le transporteur si ’’ CI INFORMATIC’’est autorisé à réceptionner les  ordinateurs ?

Nous venons de faire un gros plan sur la première partie de l’exercice corrigé 6.

Présentons maintenant la deuxième partie.

1.2 Deuxième partie de l’exercice corrigé 6

Cette partie contient des questions de cours.

Ainsi, je vous dresse la liste :

– Définissez les termes suivants : ordre de transit, déclaration sommaire, facture commerciale et commerce international.

– Comparez les transitaires suivants : mandataire et commissionnaire de transport.

– Quelles différences faites-vous entre la FDI et la LI ?

Après la présentation théorique de cet exercice, passons à la phase pratique.

Dans ces conditions, il s’agit de traiter l’exercice 6.

2 – SOLUTIONS DE L’EXERCICE 6

Exemple de calcul de l’exercice 6

Attention ! Cet exercice contient beaucoup de calculs. Je vais vous les détailler.

Je suis convaincu que vous me suivrez dans cette résolution.

Commençons par la première partie.

2.1 Solution de la première partie

Débutons par la première question.

2.1.1 Calcul du fret selon les liners – terms

Dans ce cas, effectuons les calculs préliminaires et liner-terms

2.1.1.1 Calculs préliminaires

– masse nette totale des ordinateurs : 500 x 10 = 5 000 kg = 5 tonnes

– cartons (masse) : 500 X 2 = 1 000 kg = 1 tonne

– masse brute totale de l’expédition : 5 000 + 1 000 = 6 000 kg = 6 tonnes

– volume total de l’expédition = 500 x 0,028 = 14 m 3

2.1.1.2 Calcul des liner-terms

Commençons par la détermination de l’UP (Unité Payant) et le nombre d’UP.

Ainsi, l’UP = m3 et le nombre d’UP =14

Après la détermination de ces deux éléments, calculons le fret net.

Le fret maritime = 25 x 14 = 350 USD, BAF = 2 x 14 = 28 USD

Pour plus de détails relatifs au calcul du fret net, consultez mon article concerné.

Le fret corrigé de BAF = 350 + 28 = 378 USD = 189 000 XOF

Fret net = 378(1-2%)(1+2%)(1-8%) = 347,621 USD = 173 810,448 XOF

Nous détenons déjà le fret net.

Evaluons donc les liner-terms avec une aisance.

Débutons par le fret net SP/Q.

a) Fret net SP/Q = mise à bord + fret net + mise sous palan + évacuation+ magasinage import

= 40 000 + 173 810,448 + 80 000 + 70 000 + 65 000 = 428 810,448 XOF = 857,62 USD

b) Fret Q/B = magasinage départ + mise sous palan export + mise à bord + fret net

= 70 + 50 + 80 + 347,621 = 547,621 USD = 273 810,5 XOF

c) Fret SP/B = mise à bord + fret net = 80 + 347,621 = 427,621 USD = 213 810,5 XOF

d) Fret SP/SP = mise à bord + fret net + mise sous palan import

= 40 000 + 173 810,448 + 80 000 = 293 810,448 XOF = 587,621 USD

Ceci étant, je vous invite à lire mon article concernant les liner-terms et calcul du fret net maritime. Visualisez aussi ma vidéo concernée.

Enchainons avec le calcul des Incoterms et du coût de revient.

Ici, il s’agit de la question numéro 2.

2.1.2 Calcul des Incoterms et du coût de revient

Comme précédemment, effectuons les calculs préliminaires

2.1.2.1 Calculs préliminaires

L’assurance = 0,0044 CIF ;

CIF = CFR/0,9956 = 113 545 810,5 / 0,9956 = 114 047 620 XOF

Pour cerner le calcul de l’assurance, suivez ce lien.

Déterminons aussi la douane import.

Avant d’évaluer la douane import, calculons le taux cumulé (TC).

TC (Taux Cumulés) = (10 + 1 + 0,8 + 0,2 + 0,5)% + 18%(100% + 10% + 1%) = 32,48%

On sait que :

DTD (Droits et Taxes de Douane) = TC x CIF + TSD (Taxe Supplémentaire de Douane)

L’application numérique de cette formule donne :

DTD = 0,3248 x 114 047 620 + 20 000 = 37 062 666,98 XOF

Le calcul de douane import marque la fin des calculs préliminaires.

Réalisons maintenant le calcul des Incoterms.

Commençons par l’Incoterm EXW.

2.1.2.2 Calcul de l’Incoterm EXW

En tenant compte de l’énoncé, la formule de calcul se présente de la manière suivante :

EXW = Prix de vente des ordinateurs + prix des cartons

Ainsi, le prix des ordinateurs = 400 x 500 = 200 000 USD

Quant au prix des cartons, il donne : 500 x 2 = 1 000 USD

Finalement prix EXW Atlanta = 200 000 + 1 000 = 201 000 USD = 100 500 000 XOF

Poursuivons ces calculs avec l’Incoterm FAS New York

2.1.2.3 Calcul de l’Incoterm FAS

D’après le sujet, sa formule indique :

Prix FAS New York = EXW + Chargement sur camion + Transport d’approche + Transit export + Douane export + Taxe de port au départ + Magasinage au départ + Mise sous palan

Appliquons cette équation.

Prix FAS New York = 100 500 000 + 100 + 120 + 300 + 50 x 500 + 20 + 70 + 50

Prix FAS New York = 226 660 USD = 113 330 000 XOF

Nous venons de déterminer FAS.

Enchainons ce processus avec l’Incoterm FOB

2.1.2.4 Calcul de l’Incoterm FOB

Regardez ! L’équation de FOB est simple.

Prix FOB New York = FAS + mise à bord

Du point de vue pratique : Prix FOB New York = 226 660 + 80

Prix FOB New York = 226 740 USD = 113 370 000 XOF

Evoluons vers l’Incoterm CFR

2.1.2.5 Calcul de l’Incoterm CFR

Conformément à la théorie de cet Incoterm :

Prix CFR Abidjan = FOB + Fret net + Taxe B/L

Appliquons cette égalité.

Prix CFR Abidjan = 226 740 + 347,621 + 4 = 227 091,621 USD = 113 545 810,5 XOF

Ne partez pas ! Je dois effectuer le calcul de CIF.

2.1.2.6 Calcul de l’Incoterm CIF

On sait que : CIF = CFR + Assurance

Ainsi, CIF = 113 545 810,5 + 501 809,528 = 114 047 620 XOF

Patientez encore ! Découvrons DPU (nouvel Incoterm 2020)

2.1.2.7 Calcul de l’Incoterm DPU

Cet Incoterm s’apparente à l’ex DAT.

Dans ces conditions, DPU = CIF + Mise sous palan import + Evacuation sur quai

Enfin de compte, DPU = 114 047 620 + 80 000 + 70 000 = 114 197 620 XOF

Ne partez pas ! Il importe de prendre en compte DAP.

2.1.2.8 Calcul de l’Incoterm DAP

Son équation mentionne :

Prix DAP Daloa = DPU + Magasinage import + Taxe de port à l’arrivée + Camionnage à l’arrivée

Ainsi, Prix DAP Daloa = 114 197 620 + 65 000 + 20 000) + 120 000

Prix DAP Daloa = 114 402 620 XOF

Enfin, évaluons l’Incoterm DDP.

2.1.2.9 Calcul de l’Incoterm DDP

Sans attendre, déterminons DDP du point de vue théorique et pratique.

Sur le plan théorique, Prix DDP = DAP + Transit import + Douane import + Taxe de sécurité et de sûreté + Redevance du contrôle

Au niveau pratique, Prix DDP Daloa = 114 402 620 + 350 000 + (0,3248 x 114 047 620 + 20 000) + 40 000 + (0,75%113 370 000) 

Prix DDP Daloa = 114 402 620 + 350 000 + 37 062 666,98 + 40 000 + 850 275

Prix DDP Daloa = 152 705 562 XOF

Nous venons de déterminer ensemble la valeur de 8 Incoterms indexés.

En dehors de ces Incoterms, évaluons le coût de revient.

2.1.3 Calcul du coût de revient (CR)

A ce niveau, coût revient TTC = DDP + Frais financiers

Coût de revient TTC = 152 705 562 + 2%113 370 000 = 154 972 962 XOF

Passons maintenant au calcul du prix de vente hors taxe.

2.1.4 Calcul du prix de vente hors taxe (PV HT)

Avant d’effectuer cette opération, évaluons le CR HT

Ainsi, CR HT = CR TTC – TVA

Or, Taux TVA Ajustée = 18%(100 + 10 +1)% = 19,98%

TVA = Taux TVA Ajustée x CIF = 0,1998 x 114 047 620 = 22 786 714,48 XOF

Après ce petit calcul, appliquons la formule du CR HT ci-dessus.

Dans ce cas, CR HT = 154 972 962 – 22 786 714,48 = 132 186 247,5 XOF

Ici, CR HT = PA HT

On sait que Taux de marge (Tg) = Marge Commerciale (MC) / Prix d’Achat hors taxe

Donc, MC = Tg x PA hors taxe

Or, le PA hors taxe = CR ; cela revient à écrire : MC = Tg x PA HT

Du point de vue théorique, MC = PV HT – PA HT

Remplaçons cette égalité dans l’équation précédente.

Ce qui donne : PV HT – PA HT = Tg x PA HT ; PV HT = PA HT – Tg x PA HT 

Finalement, PV HT = (1 + taux de marge) PA HT

PV HT = (1 + 20%) 132 186 247,5

PV HT = 158 623 497 XOF

Déterminons aussi le prix de vente hors taxe d’un ordinateur.

PV HT d’un ordinateur = (158 623 497) / 500 = 317 246,994 XOF

2.1.5 Statut de TOP Transit

TOP Transit constitue un transitaire commissionnaire de transport.

Car, il doit effectuer toutes les opérations logistiques et administratives.

La douane peut l’appeler le ‘’principal obligé’’, parce qu’il va dédouaner la commande.

Il sera donc responsable du contenu de sa déclaration et redevable des droit et taxes de douane.

2.1.6 Choix de la garantie

CI INFORMATIC a choisi la garantie tous risques pour la couverture de sa commande.

Cette garantie couvre toutes les avaries particulières et communes.

Elle couvre aussi les vols, pertes et dépenses raisonnablement engagées.

Cette couverture permet de préserver la marchandise assurée d’un dommage ou pour le limiter.

2.1.7 Liste des critères

TOP ASSURANCE peut fixer le taux de la prime d’assurance en fonction de :

– volume et fréquence de l’opération,

– type de police,

– nature des marchandises,

– risques à couvrir,

– valeur des marchandises,

– emballage,

– itinéraire,

– mode et moyen de transport. 

2.1.8 Type de connaissement (B/L)

Si CI INFORMATIC détient une autorisation pour réceptionner les marchandises, le transporteur va établir un B/L nominatif ou à personne dénommée.  

Ouf ! Ça été vraiment long. Mais, restez encore pour suivre les réponses de la deuxième partie.

2.2 Réponse aux questions de la deuxième partie

 De manière simple, démarrons avec les définitions

2.2.1 Définition des termes

2.2.1.1 Ordre de transit

L’ordre de transit est un document juridique.

Pour ce document, le client donne des informations au transitaire (nature, nom, masse des marchandises, régime douanier…).

Par conséquent, ce dernier décharge le client et protège le transitaire.

Attaquons ensuite la deuxième définition : déclaration sommaire.

2.2.1.2 Déclaration sommaire

Une déclaration sommaire consiste à déposer des documents dans un bureau de douane à l’importation.

Ce dépôt concerne le manifeste en maritime et aérien.

De la même façon,  le dépôt de la lettre de voiture en terrestre constitue une déclaration sommaire.

Abordons maintenant la troisième définition

2.2.1.3 Facture pro-forma

En ce qui concerne la facture pro-forma, le vendeur émet une facture pour informer l’acheteur. Cette information contient certains éléments relatifs à la marchandise (prix, quantité, qualité, délai de paiement, monnaie de facturation…).

Attendez ! Ce n’est pas tout.

Définissons ensemble le terme ‘’commerce international’’.

2.2.1.4 Commerce international

Le commerce international correspond au flux de marchandises (biens) et de services entre les espaces économiques nationaux.

Enfin, nous avons définis les termes évoqués

Patientez ! Je réponds pour vous aux autres questions

2.2.2 Comparaison entre le transitaire mandataire et commissionnaire de transport

Commençons par le transitaire mandataire

Le mandataire exécute les ordres de son mandant. Et il ne choisit pas ses sous-traitants.

Par ailleurs, il endosse la responsable de ses propres fautes prouvées.

A ce titre, il est redevable d’une obligation de moyens.

Contrairement à ce dernier, le commissionnaire de transport conçoit l’opération globale de transport. Et il dispose du choix de ses sous-traitants.

A ce sujet, il est présumé responsable de ses propres fautes et de celles de ses sous-traitants.

Enfin, la réalisation d’un résultat positif constitue son obligation essentielle.

2.2.3 Différence entre la FDI et la LI

La LI (Licence d’Importation) représente un document issu du régime de limitation. Ce document est établi par le ministère du commerce.

Ainsi, l’opérateur économique le renouvèle à partir du 5e mois.

Par ailleurs, la douane l’exige au cours dédouanement.

Quant à la FDI (Fiche de Déclaration à l’Importation), elle constitue un document issu du régime de liberté.

Contrairement à la LI, Webb Fontaine se charge d’établir la FDI.

Pour ce document, la durée de Validité correspond à 6 mois non renouvelable.

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