NOUVEAUX INCOTERMS 2020

Nouveaux Incoterms 2020
Nouveaux Incoterms 2020

Les nouveaux Incoterms 2020 méritent notre attention. Car, la CCI a innové la version 2010. Et elle a ensuite créé un nouveau terme en 2020.

Je sais que vous voulez en savoir davantage.

Ne vous inquiétez pas ! Nous y reviendrons.

Que renferment ces innovations ?

Pour répondre à cette question, nous traiterons deux groupes :

– Nouveaux Incoterms 2020 exclusivement maritimes,

– Nouveaux Incoterms 2020 polyvalents.

J’examine d’abord pour vous les Incoterms 2020 maritimes.

1 – NOUVEAUX INCOTERMS 2020 EXCLUSIVEMENT MARITIMES

Nouveaux Incoterms 2020 : les maritimes
Nouveaux Incoterms 2020 : les maritimes

La CCI maintient les 4 Incoterms maritimes de 2010. Mais, ces termes de contrat ont subi des modifications profondes. Ces modifications concernent les Incoterms suivants :

– FAS (Free Along Side Ship / Franco le long du navire),

– FOB Free On Board / Franco à bord),

– CFR (Cost and FReight / Coût et fret),

– CIF (Cost, Insurance and FReight).

Commençons notre analyse par FAS.

1.1 Nouveaux Incoterm 2020 : cas FAS

Pour bien mener cette étude, je prends en compte les obligations du vendeur et acheteur.

1.1.1 Les obligations du vendeur FAS 2020

Le vendeur doit déposer la marchandise dédouanéele long du navire sur le quai ou dans les allèges au port d’embarquement convenu.

Il doit aussi fournir à l’acheteur une licence d’exportation à ses frais et risques.

Quelles sont les obligations de l’acheteur FAS 2020 ?

1.1.2 Les obligations de l’acheteur FAS 2020

L’acheteur du nouvel Incoterm FAS 2020 doit supporter tous les frais et risques de perte ou de dommage. Cette prise en charge s’effectue après la livraison de la marchandise le long du navire.

Il choisit également le transporteur. Il conclut le contrat de transport et paie le fret.

Cet acheteur doit donner au vendeur toute information sur le nom du navire et le lieu de chargement. Il doit indiquer aussi le moment de livraison choisi dans la période convenue.

Je viens de vous montrer les obligations du vendeur et acheteur du nouvel Incoterm FAS 2020.

A ce niveau, il n’y a pas eu de modifications majeures par rapport à la version 2010.

Après l’Incoterm FAS 2020, attaquons le suivant : FOB 2020.

1.2 Nouveaux Incoterm 2020 : cas FOB

Comme dans le cas précédent, présentons les obligations des 2 parties : acheteur et vendeur.

1.2.1 Les obligations du vendeur FOB 2020

Le vendeur FOB 2020 doit déposer la marchandise dédouanée dans le navire au port d’embarquement. Il doit aussi réaliser les formalités douanières à l’export.

1.2.2 Les obligations de l’acheteur FOB 2020

L’acheteur s’oblige à choisir le navire, payer le fret maritime et l’assurance. Il supporte aussi tous les frais et risques de perte ou de dommage après la mise de la marchandise à bord du navire.

Pour cet Incoterm, la version 2020 correspond à celle de 2010.

Patientez ! Je vous explique la version 2020 de l’Incoterm CFR.

1.3 Nouveaux Incoterms 2020 : cas CFR

Regardons ensemble les obligations du vendeur et de l’acheteur.

1.3.1 Les obligations du vendeur CFR 2020

Le vendeur choisit le navire et paye les frais et le fret nécessaires pour acheminer la marchandise au port de destination désigné.

Il accomplit également les formalités d’exportation.  

Quant aux risques, l’exportateur les transfère à l’importateur après la mise des marchandises à bord du navire.

Par ailleurs, le vendeur fournit, à ses propres frais, à l’acheteur le document de transport usuel jusqu’au port de destination convenu. Ce document couvre les marchandises contractuelles.

Regardons maintenant du côté de l’importateur.

1.3.2 Les obligations de l’acheteur CFR 2020

L’acheteur doit supporter le risque de transport après la livraison de la marchandise à bord du navire au port d’embarquement.

Il doit aussi réceptionner la marchandise au port de destination convenu.

L’importateur endosse les frais à partir de l’arrivée des marchandises au port de destination.

Il effectue aussi les formalités douanières à l’import.

L’importateur paie également les droits et taxes de douane.

La différence entre la version CFR 2010 et 2020 se situe au niveau du lieu de transfert des risques et charges. En effet, le nouvel Incoterm CFR 2020 doit mentionner le lieu de transfert des risques et celui des charges.

Attendez ! Il reste le dernier nouvel Incoterm 2020 maritime : CIF

1.4 Nouveaux Incoterms 2020 : cas CIF

L’étude de cet Incoterm 2020 prend non seulement en compte les obligations du vendeur mais aussi celles de l’acheteur.

1.4.1 Les obligations du vendeur CIF 2020

Le vendeur CIF et le vendeur CFR 2020 disposent des mêmes obligations. Mais, le premier fournit en plus une assurance maritime minimale pour le compte du deuxième.

L’exportateur paye donc la prime d’assurance.

Ce dernier doit obtenir une couverture d’assurance limitée conforme aux Clauses C des ‘’Institute Cargo Clauses’’.

Cette couverture limitée concernerait la garantie ‘’FAP sauf’’. Le terme ‘’FAP’’ signifie Franc d’Avaries Particulières (Free of Particular Average).

Cette garantie couvre l’avarie commune et les avaries particulières.

Ces avaries résultent d’évènements majeurs.

Je note pour vous les évènements concernés :

 – naufrage,

– chavirement,

– chute du colis pendant les opérations de manutentions portuaires,

– déraillement,

– heurt,

– chute d’arbres…

Par ailleurs, elle ne couvre ni le vol (partiel ou total), ni la perte de la marchandise.

Néanmoins, les parties restent toutefois libres de convenir un niveau de couverture supérieur.

Vous voyez ! Contrairement à l’Incoterm CIF 2010, la version 2020 précise le niveau de l’assurance.

Analysons aussi la situation de l’acheteur.

1.4.2 Les obligations de l’acheteur CIF 2020

L’acheteur CIF et CFR 2020 possèdent les mêmes obligations.

Cependant, l’importateur CIF ne prend pas en charge l’assurance.

Il supporte dans tous les cas les risques. Ceux-ci prennent fin après la mise de la marchandise à bord du navire au port d’embarquement.

Nous avons parcouru ensemble les 4 nouveaux Incoterms maritimes 2020.

Attendez ! Ce n’est pas tout. Il manque les nouveaux Incoterms polyvalents 2020.

Passons donc à l’étude de ces Incoterms.

2 – NOUVEAUX INCOTERMS 2020 POLYVALENTS

Nouveaux Incoterms 2020 : les polyvalents
Nouveaux Incoterms 2020 : les polyvalents

Nous dénombrons 7 Incoterms polyvalents 2020. La version 2010 indiquait également ce nombre.

Ne vous inquiétez pas ! Je liste pour vous ces 7 termes. Il s’agit de :

– EXW (Ex Works / à l’usine ou départ usine)

– FCA (Free Carrier / Franco-Transporteur)

– CPT (Carriage Paid To / Port Payé jusqu’à)

– CIP (Carriage and Insurance Paid To / Port payé, assurance comprise jusqu’à)

– DAP (Delivered at place / Rendu au lieu de destination)

– DPU (Delivered at Place Unloaded / Livré au lieu déchargé)

– DDP (Delivered Duty Paid / rendu droits acquittés)

Même si nous enregistrons le même nombre, force est de reconnaitre que la CCI a créé l’Incoterm DPU et supprimé DAT. Nous y reviendrons.

Pour le moment, commençons cette analyse par l’Incoterm EXW 2020.

2.1 Incoterm EXW 2020

Pour bien expliquer cet Incoterm, considérons les obligations du vendeur et celles de l’acheteur.

2.1.1 Les obligations du vendeur EXW 2020

Le vendeur met la marchandise emballée à la disposition de l’acheteur dans ses locaux.

Le transfert des risques se réalise donc à partir du chargement de la marchandise dans l’usine du vendeur.

2.1.2 Les obligations de l’acheteur EXW 2020

L’acheteur organise et paie le transport. Il en supporte aussi les risques jusqu’à la destination finale desmarchandises.

L’importateur se charge également des formalités et frais d’exportation et d’importation. Il supporte aussi les droits et taxes liés à ces deux opérations.

Nous venons devoir le premier nouvel Incoterm de la liste ci-dessus.

Passons tout de suite au deuxième terme : FCA.

2.2 Incoterm FCA 2020

Pour bien mener l’étude de ce terme, je vous explique les obligations des deux parties du contrat de vente : acheteur et vendeur.

2.2.1 Les obligations du vendeur FCA 2020

Le vendeur emballe, charge, préachemine et dédouane la marchandise à l’export. Il met cette marchandise dédouanée à la disposition du transporteur choisi par l’acheteur au lieu convenu.

Toutefois, les parties conviennent du lieu de remise des marchandises.

Nous distinguons les lieux suivants :

– Livraison dans les locaux du vendeur,

– Livraison dans les locaux du transporteur (terminal) ou un autre lieu désigné par l’acheteur.

Si le vendeur livre la marchandise dans ses locaux, alors il supporte les frais et risques du chargement.

Si par contre, l’exportateur effectue la livraison dans un autre lieu, alors l’acheteur prend en charge le déchargement du véhicule et chargement de l’autre engin.

2.2.2 Les obligations de l’acheteur FCA 2020

L’acheteur choisit le mode de transport. Il conclut le contrat de transport et paie le transport principal.

Le transfert des frais et risques se réalise au moment où le transporteur prend en charge la marchandise.

Par ailleurs, pour cet Incoterm, les deux parties précisent le lieu géographique dans le contrat de vente.

Je vous propose deux exemples : FCA Aéroport Félix Houphouët Boigny d’Abidjan et FCA entrepôt de groupage du transitaire X Le Havre.

Si le transport s’effectue en conteneur ou par navire roulier, préférez FCA à FOB  

Après cette analyse, je vous montre l’innovation relative au nouvel Incoterm FCA 2020.

2.2.3 L’Incoterm FCA innové en 2020

Le nouvel Incoterm FCA 2020 s’enrichit d’une option OBL (On-board Bill of Lading).

Dans ce cas, les parties conviennent de la fourniture d’un connaissement embarqué pour le vendeur. En effet, les parties décident que l’acheteur donne des instructions au transporteur de remettre au vendeur une preuve de chargement à bord.

Cela permet aux parties de faire face aux demandes habituelles des banques d’inscrire un connaissement embarqué dans une lettre de crédit.

Contrairement aux Incoterms précédents, FCA enregistre une importante innovation en 2020.

L’Incoterm suivant (CPT) enregistre-t-il une modification majeure ?

Sans attendre, regardons ce terme.

2.3 Incoterm CPT 2020

L’étude de ce terme intègre les obligations des parties : acheteur et vendeur.

23.1 Les obligations du vendeur CPT 2020

Le vendeur paie tous les frais depuis l’emballage jusqu’au transport principal. Il transfère alors les charges à l’acheteur au point d’arrivée.

Quant aux risques, il les transfère à l’importateur au départ après la remise de la marchandise au transporteur principal.

Le vendeur paie donc le transport principal pour le compte de l’acheteur. La marchandise voyage également aux risques de ce dernier

2.3.2 Les obligations de l’acheteur CPT 2020

L’acheteur se charge des risques d’avaries ou perte. Cette prise en charge s’effectue après la remise des marchandises au premier transporteur. Il supporte également le dédouanement import et les frais de déchargement.

Par ailleurs, les deux parties doivent spécifier dans le contrat un lieu géographique lié à cet Incoterm. En effet, elles doivent indiquer dans le contrat le lieu de transfert des risques et celui des charges.

Je viens de vous exposer l’Incoterm CPT 2020. Ce terme plus l’assurance transport donne l’Incoterm CIP.

Traitons donc cet Incoterm : CIP

2.4 Incoterm CIP 2020

Les obligations du vendeur CIP correspondent à celles de CPT. Mais, le vendeur CIP doit fournir en plus une assurance transport. Il conclut le contrat de transport. Et il paie aussi le fret et la prime d’assurance.

Conformément à la règle CIP Incoterms 2020, le vendeur doit obtenir une couverture d’assurance étendue (« tous risques »).

Cette couverture correspond aux clauses A de ‘’l’Institute Cargo Clauses’’ ou couverture similaire.

Cette garantie ‘’tous risque’’ mentionnée couvre l’avarie commune et toutes les avaries particulières. Elle prend aussi en compte le vol total ou partiel, la perte totale (non livraison) ou partielle (manquant).

Elle englobe également les frais ‘’raisonnablement’’ engagés pour préserver les marchandises assurées d’un dommage ou pour le limiter.

Les parties sont néanmoins libres de convenir d’un niveau de couverture inférieur.

Il convient de noter que l’innovation majeure de CIP réside dans la précision de la couverture d’assurance.

Patientez ! J’aborde pour vous les 3 Incoterms de la famille D.

Débutons par le nouveau terme : DPU.

2.5 Incoterm DPU 2020

Le terme DPU représente un nouvel Incoterm. La CCI l’a créé en janvier 2020. Il remplace donc l’Incoterm DAT (Delivered At Terminal – Rendu au terminal) 2010.

2.5.1 Les obligations du vendeur DPU 2020

Le vendeur doit mettre la marchandise déchargée du moyen de transport principal à la disposition de l’acheteur au lieu de destination convenu.

Ce lieu peut être un terminal, un entrepôt ou les locaux de l’acheteur.

Les règles ‘’Incoterms 2020’’ permettent explicitement la réalisation du transport nécessaire. Elles autorisent l’utilisation de ses propres moyens de transport sans implication d’un transporteur agissant comme tierce partie.

Le vendeur n’est pas tenu de gérer le dédouanement dans le pays de destination, sauf convention contraire avec une variante « DPU dédouanée ».

Le DPU est le seul Incoterm qui impose au vendeur de décharger la marchandise à destination.

Qu’est-ce que l’acheteur DPU doit exécuter ?

2.5.2 Les obligations de l’acheteur DPU 2020

L’acheteur DPU doit prendre livraison des marchandises au lieu de destination. Il paye leur prix comme prévu dans le contrat de vente.

L’importateur doit en outre aviser le vendeur de la nécessité de lui fournir toute information. Cette information concerne l’importation et le transport des marchandises à leur destination finale.

Après l’étude détaillée de DPU, analysons le deuxième terme de la liste ci-dessus : DAP.

2.6 Incoterm DAP 2020

Cet Incoterm n’enregistre pas d’innovations majeures. Néanmoins, recensons les obligations des parties : acheteur et vendeur.

2.6.1 Les obligations du vendeur DAP 2020

Le vendeur doit livrer la marchandise jusqu’au lieu de destination convenu avec l’acheteur. Il ne la décharge pas.

Il doit aussi fournir à ses propres frais à l’acheteur le document lui permettant de prendre livraison des marchandises.

2.6.2 Les obligations de l’acheteur DAP 2020

L’acheteur prend en charge le dédouanement lié à l’importation. Il doit s’occuper du déchargement du véhicule à destination.

Il doit également payer le prix des marchandises prévu dans le contrat de vente.

L’importateur doit prendre livraison de ces marchandises dès qu’elles ont été livrées.

Enfin, je développe pour vous le dernier Incoterm 2020 : DDP.

2.7 Incoterm DDP 2020

2.7.1 Les obligations du vendeur DDP 2020

Le vendeur supporte tous les risques et s’occupe du transport et frais annexes de son usine jusqu’à celle de l’acheteur. Mais, il ne décharge pas la marchandise dans les locaux de l’acheteur.

Les règles ‘’Incoterms 2020’’ permettent explicitement que le transport nécessaire soit réalisé en vertu d’un contrat de transport. Le vendeur doit bien organiser le transport avec des moyens propres (sans implication d’un transporteur agissant comme tierce partie).

2.7.2 Les obligations de l’acheteur DDP 2020

L’acheteur prend livraison au lieu de destination convenu. Il paye les frais de déchargement.

Il doit également aviser le vendeur de la nécessité de lui fournir toute information relative à la sécurité. Cette sécurité concerne l’exportation, l’importation, le transport des marchandises à leur destination finale.

Nous venons d’étudier l’ensemble des 11 Incoterms 2020. Les innovations majeures concernent l’assurance, le lieu de transfert des risques et charges, la prise en compte de la sécurité des marchandises. J’ajoute à cette liste le document de transport.

Cependant, nous n’avons pas évoqué certains détails. Je vous exhorte à réaliser des recherches afin d’améliorer cette œuvre.

Pour finir, je vous remercie pour votre patience et attention particulière.

Je suis certain que vous voulez vous exprimer concernant cet article. C’est pourquoi je mets à votre disposition un formulaire de contact.

Après votre intervention, je vous exhorte à vous inscrire à ma newsletter pour recevoir des articles qualitatifs qui répondront à vos préoccupations.

LINERS TERMS ET CALCUL DU FRET MARITIME

Les liners terms interviennent dans le calcul du fret maritime. En effet, les conférences maritimes prennent en compte ces liners terms dans leur publication du fret maritime.

Très souvent, nos exercices et études de cas évoquent un seul type de liners terms. Il s’agit du fret bord / bord ou fret maritime. Nous y reviendrons dans la suite de l’article.

Que signifie donc le terme ‘’liners terms’’ ?

La définition est simple et importante.

Je vous la livre avec ferveur.

Le terme ‘’liners terms’’ signifie conditions de lignes régulières. Ces liners terms définissent les opérations de manutention incluses dans le fret annoncé par la compagnie maritime.

En dehors de cette définition, les liners terms font partie du contrat de transport conclu entre le vendeur ou acheteur et la compagnie maritime. 

Par ailleurs, nous dénombrons 9 liners terms.

Examinons maintenant ces 9 liners terms avec 3 schémas.

 Je vous montre le premier schéma. Il contient 3 liners terms.

Vous voyez ces 3 liners terms ci-dessous.

1 – SCHEMA 1 : LINERS TERMS COMMENÇANT PAR ‘’QUAI’’

3 liners terms commençant par ''quai''
3 liners terms commençant par  »quai »

Je les cite pour vous : fret quai / bord, fret quai / sous-palan et fret quai / quai.

Après cette citation, je les décompose pour vous.

Prenons d’abord le premier liner term : fret quai / bord.

1.1 Le liner term quai / bord

Pour ce type de fret, vous avez des opérations de manutention au départ. En effet, nous avons le magasinage, manutention terre et le chargement.

La dernière opération (chargement) contient de petites manutentions.

Attendez ! Je vous les cite maintenant.

 Vous avez : la prise en charge sous-palan, élingage (fourniture d’élingue), accrochage, hissage, virage et descente en cale. Il faut aussi ajouter l’arrimage, décrochage, désélingage et le saisissage éventuel.

Je vous invite à visualiser la vidéo correspondant à cette description.

Pour ce premier liner term, nous avons pris en compte toutes les opérations de manutention au départ.

Cependant, au port d’arrivée, le fret ne renferme aucune opération de manutention.

Prenons maintenant en compte le  deuxième liner term : fret quai / sous-palan.

1.2 Le liner term quai / sous-palan

Dans ce cas, le fret commence depuis le magasin départ jusqu’au port d’arrivée, sous le palan. Dans ces conditions, vous avez des opérations de manutention incluses dans le fret au départ et à l’arrivée.

Au départ, nous avons les mêmes opérations citées dans le premier cas. Mais à l’arrivée, ce type de fret intègre le déchargement du navire.

Comme précédemment, décomposons ce déchargement. En effet, elle englobe de petites opérations de manutention. Ce déchargement comporte le désarrimage, élingage, accrochage, hissage, virage, descente le long du bord, mise à quai, décrochage, désélingage et livraison le long du bord. Je vous invite encore à regarder la même vidéo concernant ce passage.

Vous constatez avec moi que ce deuxième liner term contient beaucoup plus d’opérations de manutention que le premier étudié.

Contrairement aux deux autres, le troisième liner term, fret quai / quai, intègre toutes les opérations de manutention intervenant dans le périmètre du navire.

Analysons donc ce liner term.

1.3 Le liner term quai / quai

Ce type de fret commence depuis le magasin de départ jusqu’au magasin d’arrivée.

Ainsi au départ, vous avez les opérations de manutention évoquées dans les deux liners terms précédents.

A l’arrivée, vous avez le déchargement du navire, la manutention terre et magasinage import.

Je vous ai déjà relaté la composition du déchargement concernant le deuxième liner term ci-dessus.

Patientez ! Ce n’est pas tout. Le schéma 2 est aussi utile que le schéma 1.

Analysons maintenant ce schéma si important.

2 – SCHEMA 2 : LINERS TERMS COMMENÇANT PAR ‘’SOUS-PALAN’’

3 liners terms commençant par ''sous-palan''
3 liners terms commençant par  »sous-palan »

Regardez très bien ce schéma.

Que constatez-vous ?

A première vue, vous avez aussi 3 liners terms. Je vous les cite : fret sous-palan / bord, fret sous-palan / sous-palan et fret sous-palan / quai.

Ces frets commencent sous le palan au port de départ. Cette situation, exclut certaines opérations de manutention. En effet, ces liners terms ne prennent pas en compte le magasinage et la manutention terre export. Mais, ils englobent le chargement du navire.

Après ce constat, analysons ces liners terms de manière détaillée.

Commençons par le liner term sous-palan / bord.

2.1 Le liner term sous-palan / bord

Il est le plus simple des 3 liners terms énumérés. En effet, il ne contient qu’une seule opération de manutention : le chargement ou acconage.

Passons maintenant au deuxième liner term : fret sous-palan / sous-palan.

2.2 Le liner term sous-palan / sous-palan

Contrairement au premier analysé, ce dernier est plus chargé. Cela revient à dire qu’il renferme plus d’opérations de manutention.

Par exemple, il prend en compte non seulement le chargement, mais également le déchargement.

Ce n’est pas fini. Il reste le liner term sous-palan / quai.

2.3 Le liner term sous-palan / quai

Ce liner term contient beaucoup plus d’opération de manutention au départ et à l’arrivée. En effet au départ, vous avez le chargement inclus dans le fret. Et à l’arrivée, le fret comprend toutes les opérations de manutention : déchargement, manutention terre et magasinage import.

Attendez ! Je commente pour vous le schéma 3.

3 – SCHEMA 3 : LINERS TERMS COMMENÇANT PAR ‘’BORD’’

3 liners terms commençant par ''bord''
3 liners terms commençant par  »bord »

Ce schéma nous montre encore 3 autres liners terms.

Quels sont ces liners terms ?

Il s’agit de : liner term bord / bord, liner term bord / sous-palan et liner term bord / quai.

Ces 3 éléments commencent par le terme ‘’bord’’.

Quelle est la conséquence de cette situation ?

Dans ce cas, au port de départ, vous n’avez pas d’opérations de manutention incluses dans le fret annoncé. Mais, à l’arrivée pour certains liners terms, vous avez des opérations de manutention incorporées dans le fret.

Suivez-moi, je vous les détaille.

Débutons cette analyse par le liner term bord / bord.

3.1 Le liner term bord / bord

Cette configuration de fret ne comporte aucune une opération de manutention au départ et à l’arrivée. Ce type de fret constitue donc le fret juste. Il est le plus connu. Car, nos exercices et études de cas mettent en valeur cette structure de fret.

Prenons maintenant le deuxième type : liner term bord / sous-palan.

3.2 Le liner term bord / sous-palan

Je vous ai indiqué plus haut que le fret commençant par le terme ‘’bord’’ ne comporte aucune opération de manutention au départ.

Dans ce cas précis, vous n’avez que le déchargement inclus dans ce fret.

N’abandonnez pas ! Je vous montre le dernier liner term : fret bord / quai.

3.3 Le liner term bord / quai

Ce dernier liner term contient plus d’opérations de manutention que les deux précédents. En effet, il prend en compte non seulement déchargement du navire, mais aussi la manutention terre et le magasinage import.

Je viens de vous relater la grande théorie des liners terms.

Ce n’est tout. Il reste le calcul du fret maritime selon ces liners terms.

Suivez-moi alors.

 4 – CALCUL DES LINERS TERMS

Nous venons de présenter et analyser les 9 liners terms.

Je vous présente le schéma récapitulatif de ces 9 liners terms

9 liners terms récapitulatifs
9 liners terms récapitulatifs

Passons maintenant aux différents calculs.

Avant d’effectuer ces calculs, présentons les opérations de manutention utiles.

4.1 Les manutentions utiles aux liners terms

4.1.1 Au port de départ.

Vous avez :

– Magasinage au Départ (MD),

– Manutention Terre au Départ (MTD),

– Chargement ou Acconage au Départ (AD)

Vous avez également des opérations de manutention au port d’arrivée.

4.1.2 Au port d’arrivée

Ces opérations sont :

– Magasinage à l’Arrivée (MA),

– Manutention Terre à l’Arrivée (MTA),

– Déchargement ou Acconage à l’Arrivée (AA).

 Après avoir listé les opérations de manutention utiles aux liners terms, passons maintenant au calcul.

Pour effectuer les différents calculs de ces liners terms, je mets à votre disposition des formules.

Afin de bien mener ces calculs, prenons un exemple pratique.

Je vous donne le libellé de cet exemple.

Pour une opération d’exportation, vous avez les informations suivantes:

– Magasinage au Départ (MD) = 350 EUR,

– Manutention Terre au Départ (MTD) = 150 EUR,

– Acconage au Départ (AD) = 120 EUR,

– Fret Net (FN) = 4 850 EUR,

– Acconage à l’Arrivée (AA) = 175 EUR,

– Manutention Terre à l’Arrivée (MTA) = 130 EUR,

– Magasinage à l’Arrivée (MA) = 300 EUR.

Calculez les différents frets selon les liners terms.

Débutons par les 3 premiers liners terms commençant par ‘’Bord’’.

4.2 Le calcul des liners terms commençant par ‘’bord’’

Démarrons avec le fret bord / bord

4.2.1 Le fret bord / bord

Ce fret est égal au fret net maritime. L’article relatif au calcul du fret net maritime en conventionnel a développé cet aspect. Je vous invite à visualiser la vidéo correspondante et deux articles relatifs au fret en conteneur complet et de groupage.

Je vous rappelle la formule de calcul.

Fret bord / bord = Fret Net = Fret de base + BAF + CAF + CSP – Ristourne

Fret bord / bord = fret de base (1 + taux BAF)(1 + taux CAF)(1 + taux CSP)(1 – taux Ristourne).

Je viens de vous présenter la formule de calcul du fret bord / bord. Dans ce cas, l’exemple nous donne le montant du fret net = 4 850 EUR.

Je vous montre aussi le calcul du fret bord / sous-palan.

4.2.2 Le fret bord / sous-palan

Pour une question de simplicité, remplaçons certains termes par des sigles.

Par exemple, nous avons : Bord = B, Sous-Palan = SP, Quai = Q et Fret Net = FN

Ainsi, la formule de ce liner term se présente de la manière suivante :

Fret B / SP = FN + AA

L’application numérique indique :

Fret B / SP = 4 850 + 175 = 5 025 EUR

Je vous donne aussi le fret bord / quai

4.2.3 Le fret bord / quai

La formule de calcul est :

Fret B / Q = FN + AA + MTA + MA

Le calcul de ce fret nous donne le montant suivant :

Fret B / Q = 4 850 + 175 + 130 + 300 = 5 455 EUR

Nous venons de voir les formules et calculs des liners terms commençant par ‘’Bord’’.

Etudions maintenant les liners terms débutant par ‘’Sous-Palan’’.

4.3 Le calcul des liners terms commençant par ‘’Sous-Palan’’

Le premier liner term de cette série est : fret sous-palan / bord.

4.3.1 Le fret sous-palan / bord

Je vous présente sa formule.

Fret SP / B = AD + FN

Son application numérique donne :

Fret SP / B = 120 + 4 850 = 4 970 EUR

Après le fret sous-palan / bord, je vous montre le deuxième de cette série : fret sous-palan / sous-palan.

4.3.2 Le fret sous-palan / sous-palan

La formule de ce dernier est :

Fret SP / SP = AD + FN + AA

Appliquons alors cette formule.

Fret SP / SP = 120 + 4 850 + 175 = 5 145 EUR

Je vous montre maintenant le dernier de ce groupe : fret sous-palan / quai.

4.3.3 Le fret sous-palan / quai

La structure de ce fret mentionne plus d’opérations de manutention que les 2 liners terms précédents.

Je vous la montre.

Fret SP / Q = AD + FN + AA + MTA + MA

Son calcul met en avant le montant suivant :

Fret SP / Q = 120 + 4 850 + 175 + 130 + 300 = 5 575 EUR

Patientez ! Je vous présente le dernier groupe. Il s’agit des liners terms commençant par ‘’Quai’’.

4.4 Le calcul des liners terms commençant par ‘’Quai’’

Le premier de ce groupe est : fret quai / bord.

4.4.1 Le fret quai / bord

La formule de ce liner term est la suivante :

Fret Q / B = MD + MTD + AD + FN

Fret Q/B = 350 + 150 + 120 + 4 850 = 5 470 EUR

Vous venez de voir la formule et calcul du premier liner term. Présentons aussi celle du deuxième terme : fret quai / sous-palan.

4.4.2 Le fret quai / sous-palan

La structure de ce fret révèle :

Fret Q / SP = MD + MTD + AD + FN + AA

Je vous montre son application numérique.

Fret Q / SP = 350 + 150 + 120 + 4 850 + 175 = 5 645 EUR

Enfin, il vous reste la formule du dernier de cette série : fret quai / quai.

4.4.3 Le fret quai / quai

Ce fret incorpore toutes les opérations de manutention dans le périmètre du navire. Ainsi, nous avons :

Fret Q / Q = MD + MTD + AD + FN + AA + MTA + MA

Terminons cette étude avec l’application de cette dernière formule.

Fret Q / Q = 350 + 150 + 120 + 4 850 + 175 + 130 + 300 = 6 075 EUR

Je viens de vous expliquer le calcul du fret selon les liners terms.

Ces liners terms sont spécifiquement liés au contrat de transport.

Vous ne devez pas les confondre avec les Incoterms. Ces derniers sont plutôt associés au contrat de vente.

Par ailleurs, les liners terms étudiés ne modifient en rien le point de transfert des risques défini par les Incoterms utilisés.

Pour finir, je vous remercie pour votre patience et attention particulière.

Je suis certain que vous voulez vous exprimer concernant cet article. C’est pourquoi je mets à votre disposition un formulaire de contact.

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